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Il n'y a qu'un terme pour 'articles and conditions' en Anglais (GB)
cahier des charges (loc. m.)
Définition(s)
Document annexé à une convention et définissant certaines obligations administratives, techniques, financières ou autres, imposées à l'un des contractants.
V. Spécification.
V. Spécification.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
CODEFI : COmité DEpartemental d'examen des problèmes de FInancement des entreprises association européenne pour la numérotation des articles balance des transferts promotion des ventes auprès des consommateurs Conseil des gouverneurs de la BCE port payé, assurance comprise, jusqu'à... (lieu de destination convenu) marchand des quatre-saisons registre des métiers guerre des prix CF (coût, fret... port de destination convenu)
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