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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
DPA : droit de première accession loc. m.
droit mou loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de visite loc. m.
preuve commerciale loc. f.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
parc d'activités commerciales loc. m.
appareil commercial loc. m.
centre commercial loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
commercialité n. f.
remise de coopération commerciale loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
commercialisable adj.
Droit en imsage n. comp. m.
sciences commerciales loc. f. p.
droits ad valorem loc. m.
études commerciales loc. f. p.
stratégie commerciale loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit de souscription loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
communication commerciale loc. f.
objectif commercial loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit antidumping loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit d'asile loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
droits d'auteur loc. m.
droit de la consommation loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
propagande commerciale loc. f.
droit privé loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
droit d'auteur loc. m.
nom commercial loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
barattage commercial n. m.
droit de la distribution loc. m.
saturation commerciale loc. f.
produit commercialisable loc. m.
technico-commercial n. m.
recherche commerciale loc. f.
juridiction commerciale loc. f.
politique commerciale loc. f.
direction commerciale loc. f.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
droit d'option loc. m.
droits d'accise loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
crédit de droits loc. m.
planification commerciale loc. f.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
tactique commerciale loc. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droit de rachat loc. m.
qui de droit loc. m.
risque commercial loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
coopération commerciale loc. f.
droit civil loc. m.
gestion commerciale loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit de réponse loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
budget commercial loc. m.
droit exclusif loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droit au bail loc. m.
droit de rétention loc. f.
clause commerciale loc. f.
balance commerciale loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
atteinte aux droits loc. f.
agent commercial loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
percée commerciale loc. f.
unité commerciale loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit à l'image loc. m.
carte commerciale loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit de créance loc. m.
interaction commerciale loc. f.
entreprise commerciale loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la concurrence loc. m.
semaine commerciale loc. f.
droits de douane loc. m.
société commerciale loc. f.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
couverture commerciale loc. f.
urbanisme commercial loc. m.
droit de gage loc. m.
attaché commercial loc. m.
accord commercial loc. m.
télévision commerciale loc. f.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droit de tirage loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
directeur commercial loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit du marketing loc. m.
publicité commerciale loc. f.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droit de poursuite loc. m.
international commercial terms angl.
droits dérivés loc. m.
droit de place loc. m.
fonction commerciale loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
information commerciale loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
commercialiser v. tr.
convention commerciale loc. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
propriété commerciale loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
enseignement commercial loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
administration commerciale loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
rendement commercial loc. m.
droit d'entrée loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de vote loc. m.
commercialisation n. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droit compensatoire loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
réseau de commercialisation loc. m.
abus de droit loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
stratégie de communication commerciale loc. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droits spécifiques loc. m.
fonds commercial loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
contrôle commercial loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
logistique commerciale loc. f.
conseiller commercial loc. m.
droit litigieux loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
droit de recours loc. m.
paracommercialisme n. m.
droit administratif ou public loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
radio commerciale loc. f.
droit européen loc. m.
attraction commerciale loc. f.
droits annexes loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
droit de timbre loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle