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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit administratif ou public loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit civil loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit compensatoire loc. m.
droit antidumping loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'asile loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
qui de droit loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit du marketing loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de vote loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de visite loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de place loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de poursuite loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de propriété loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
commission européenne loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
UE : Union européenne sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de recours loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de gage loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits spécifiques loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
crédit de droits loc. m.
abus de droit loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de mouillage loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droits de douane loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit d'entrée loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de priorité loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit au bail loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits ad valorem loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit commercial loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit privé loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit mou loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit à l'image loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droiture (en) loc. adv.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'établissement loc. m.
droit de la consommation loc. m.