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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droits ad valorem loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits d'auteur loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de vote loc. m.
box (p. boxes) n. m.
droits d'affichage loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de recours loc. m.
droit antidumping loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit d'asile loc. m.
droit de place loc. m.
droit européen loc. m.
crédit de droits loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de créance loc. m.
droit de souscription loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de rétention loc. f.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit administratif ou public loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de réponse loc. m.
droiture (en) loc. adv.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit préférentiel loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits de douane loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit commercial loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de poursuite loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de la consommation loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droits dérivés loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de timbre loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de circulation loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de la distribution loc. m.
droits annexes loc. m.
abus de droit loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'auteur loc. m.
qui de droit loc. m.
droits spécifiques loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
offre autopayante loc. f.
droit privé loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'option loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit litigieux loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit de présentation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de visite loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit mou loc. m.
droit de rachat loc. m.
bail (p. : baux) n. m.