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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
non-dit (p. non-dits) n. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit privé loc. m.
référencement payant loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'auteur loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit d'option loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de rétention loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droits de petite voirie loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de vote loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de place loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit européen loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit du marketing loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rachat loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
abus de droit loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droits de douane loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de circulation loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droits d'affichage loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
offre autopayante loc. f.
droit compensatoire loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droits annexes loc. m.
droit de créance loc. m.
droit au bail loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit commercial loc. m.
droits d'accise loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit mou loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit d'asile loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit civil loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de mouillage loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droits spécifiques loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de la distribution loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
bail (p. : baux) n. m.
droit de réponse loc. m.
droit de visite loc. m.
box (p. boxes) n. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de gage loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de poursuite loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de souscription loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.