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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
UFC : Union Fédérale des Consommateurs théorie des systèmes IOP : Internet des paiements INAO : Institut NAtional de l'Origine et de la qualité code des douanes ARCEP : Autorité de Régulation des Communications Électroniques et des Postes contrôle de la destination finale promotion des ventes auprès de la force de vente blocage des prix méthode des sections homogènes
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