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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Voir aussi les sens connexes du mot clause

clause de pénétration clause dite de négligence clause de non-concurrence clause transitoire clause rouge clause de sauvegarde commission des clauses abusives clause de premier refus clause compromissoire clause abusive

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