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droits d'auteur (loc. m.)
Définition(s)
- V. Propriété littéraire ou artistique.
- Redevance qu'un auteur perçoit lorsqu'il accorde à un tiers l'autorisation d'utiliser sa création.
V. Droit de reproduction. - Ensemble des droits dont bénéficie l'auteur d'un produit multimédia pour toute utilisation de son œuvre : adaptation, copie, diffusion, distribution, vente, citation.
En particulier, rémunération qui lui est versée.
Traductions
Voir aussi
droits annexes vente rendu à quai droits non acquittés DTS : droits de tirage spéciaux rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) droits d'enregistrement droits de petite voirie crédit de droits droits de grande voirie rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) droits d'affichage
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