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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
contrôle de la destination finale décroissance des coûts désinvestissement UDI : Identification unique des dispositifs médicaux rendu ex ship... (port de destination convenu) AIDA : Attention - Intérêt - Désir - Action BOD : Bulletin officiel des douanes service de l'environnement et de la protection des consommateurs artificialisation des sols cumul des ventes
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