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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
DEQ : delivered ex quay… named port of destination AGS : association pour la gestion du régime d'assurance des créances des salariés calendrier des insertions SIRENE : Système Informatique pour le Répertoire des ENtreprises et et des Etablissements méthodes de Monte-Carlo pièce d'origine mise à jour des prix spirale des prix et des salaires appellation d'origine garantie des investissements à l'étranger
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