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Il n'y a qu'un terme pour 'Klausel' en Allemand

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause dite de négligence clause de premier refus clause compromissoire clause de juridiction clause de non-rétablissement clause de la nation la plus favorisée clause de sauvegarde clause de compétence clause d'échelle mobile clause commerciale

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