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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
risque commercial loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
preuve commerciale loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droit antidumping loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
urbanisme commercial loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit européen loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
nom commercial loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
arbitrage commercial international loc. m.
paracommercialisme n. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
produit commercialisable loc. m.
droit d'entrée loc. m.
tactique commerciale loc. f.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
semaine commerciale loc. f.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droit de la consommation loc. m.
agent commercial loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
droit de place loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
radio commerciale loc. f.
droit de rachat loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droits d'affichage loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
couverture commerciale loc. f.
droiture (en) loc. adv.
crédit de droits loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'option loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
rendement commercial loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
facteur de commercialisation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
accord commercial loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
appareil commercial loc. m.
droit civil loc. m.
fonds commercial loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
publicité commerciale loc. f.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
contrôle commercial loc. m.
droit de recours loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
carte commerciale loc. f.
droit de souscription loc. m.
interaction commerciale loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits de douane loc. m.
commercialisable adj.
droit de résiliation loc. m.
droits annexes loc. m.
recherche commerciale loc. f.
commercialisation n. f.
entreprise commerciale loc. f.
centre commercial loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit privé loc. m.
barattage commercial n. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
saturation commerciale loc. f.
direction commerciale loc. f.
droit mou loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de présentation loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
international commercial terms angl.
objectif commercial loc. m.
droit de la distribution loc. m.
technico-commercial n. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit de visite loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
droit de gage loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
politique commerciale loc. f.
planification commerciale loc. f.
conseiller commercial loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits dérivés loc. m.
directeur commercial loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de créance loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de reproduction loc. m.
fonction commerciale loc. f.
droit de réponse loc. m.
budget commercial loc. m.
droit de mouillage loc. m.
unité commerciale loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
attaché commercial loc. m.
clause commerciale loc. f.
coopération commerciale loc. f.
droits ad valorem loc. m.
attraction commerciale loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
société commerciale loc. f.
tableau de bord commercial loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
propriété commerciale loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
télévision commerciale loc. f.
droit exclusif loc. m.
droits spécifiques loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
qui de droit loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit compensatoire loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de priorité loc. m.
information commerciale loc. f.
juridiction commerciale loc. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
sciences commerciales loc. f. p.
commercialiser v. tr.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rétention loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
parasitisme commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de tirage loc. m.
convention commerciale loc. f.
droits d'accise loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit du marketing loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
communication commerciale loc. f.
logistique commerciale loc. f.
administration commerciale loc. f.
balance commerciale loc. f.
droit de propriété loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
études commerciales loc. f. p.
commercialité n. f.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
gestion commerciale loc. f.
percée commerciale loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
enseignement commercial loc. m.
propagande commerciale loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
magasin commercial d'un producteur loc. m.