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droit européen

Résultat de la recherche Genre
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de place loc. m.
droits ad valorem loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
Réglement Européen Reach sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de visite loc. m.
droits annexes loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
IME : institut monétaire européen sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
abus de droit loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de présentation loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de mouillage loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de créance loc. m.
droits spécifiques loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
crédit de droits loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de rétention loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
commission européenne loc. f.
droit mou loc. m.
UE : Union européenne sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit civil loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'affichage loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit du marketing loc. m.
droits de douane loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de reproduction loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit exclusif loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de circulation loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de vote loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit commercial loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de recours loc. m.
droit litigieux loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
carte paneuropéenne loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'option loc. m.
droit de gage loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit au bail loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de la consommation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit préférentiel loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits d'auteur loc. m.
droit privé loc. m.
livré droits acquittés loc. m.