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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits d'accès à un marché loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de résiliation loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droiture (en) loc. adv.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de recours loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de la distribution loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit au bail loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de propriété loc. m.
UE : Union européenne sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de réponse loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de visite loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit d'asile loc. m.
droit privé loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits d'auteur loc. m.
droit préférentiel loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit compensatoire loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits ad valorem loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits spécifiques loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit d'auteur loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit exclusif loc. m.
commission européenne loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit d'option loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
abus de droit loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de mouillage loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'entrée loc. m.
qui de droit loc. m.
droits de douane loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits d'accise loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de priorité loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit mou loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de place loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit commercial loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'établissement loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de tirage loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits annexes loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de prélèvement loc. m.