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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de souscription loc. m.
droit d'auteur loc. m.
UE : Union européenne sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit compensatoire loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit préférentiel loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de mouillage loc. m.
commission européenne loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droit de visite loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit privé loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de poursuite loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit au bail loc. m.
droit d'option loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits ad valorem loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de timbre loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de présentation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits annexes loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de tirage loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de réponse loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
Réglement Européen Reach sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de place loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits de douane loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'établissement loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit à l'image loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'entrée loc. m.
crédit de droits loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits d'enregistrement loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit commercial loc. m.
droit exclusif loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de résiliation loc. m.
droit civil loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de priorité loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
droit de circulation loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit de rétention loc. f.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
qui de droit loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de rachat loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits d'accise loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BCE : Banque centrale européenne sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de la distribution loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits dérivés loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de recours loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle