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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit antidumping loc. m.
droit privé loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de gage loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de réponse loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit commercial loc. m.
droiture (en) loc. adv.
crédit de droits loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de recours loc. m.
droits ad valorem loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de circulation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
abus de droit loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de mouillage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'entrée loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de créance loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de timbre loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit préférentiel loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de tirage loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de la consommation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de propriété loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits annexes loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de priorité loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits de petite voirie loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de vote loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit mou loc. m.
droit compensatoire loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de visite loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de l'entreprise loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
Réglement Européen Reach sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de rétention loc. f.
droits d'accise loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de place loc. m.
droit civil loc. m.
commission européenne loc. f.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de reproduction loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits dérivés loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de la distribution loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de dénonciation loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'auteur loc. m.