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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits d'enregistrement loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'établissement loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de priorité loc. m.
droit de créance loc. m.
droits d'accise loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de gage loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de timbre loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit compensatoire loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de rachat loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit privé loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits dérivés loc. m.
droit de visite loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit antidumping loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits de petite voirie loc. m.
commission européenne loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
droits de grande voirie loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit mou loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit civil loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'auteur loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit exclusif loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit de circulation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de la consommation loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
UE : Union européenne sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de poursuite loc. m.
droit de place loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de timbre douanier loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de présentation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'option loc. m.
droits d'auteur loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit préférentiel loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit commercial loc. m.
droits de douane loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
qui de droit loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de résiliation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de recours loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de mouillage loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de vote loc. m.
droits d'affichage loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.