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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
atteinte aux droits loc. f.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit mou loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit de créance loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de recours loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit de gage loc. m.
droit de vote loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de rachat loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de souscription loc. m.
droits d'auteur loc. m.
qui de droit loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droits ad valorem loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit européen loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de place loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
référencement payant loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
box (p. boxes) n. m.
droit d'asile loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de la distribution loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de mouillage loc. m.
offre autopayante loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit civil loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de tirage loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de propriété loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'option loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit privé loc. m.
droits annexes loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits spécifiques loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit commercial loc. m.
droits de douane loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
abus de droit loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit exclusif loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit compensatoire loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
crédit de droits loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit antidumping loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits d'affichage loc. m.