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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit mou loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de réponse loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de visite loc. m.
droits annexes loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
atteinte aux droits loc. f.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
abus de droit loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit au bail loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit privé loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de créance loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droit européen loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit à l'image loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de circulation loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de vote loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'asile loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit civil loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits dérivés loc. m.
droits de douane loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
référencement payant loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit du marketing loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit d'option loc. m.
droits spécifiques loc. m.
offre autopayante loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit de place loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de reproduction loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit antidumping loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit commercial loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
non-dit (p. non-dits) n. m.
qui de droit loc. m.
droit litigieux loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de priorité loc. m.
droit exclusif loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
box (p. boxes) n. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits d'auteur loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de recours loc. m.
droits ad valorem loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de gage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de tirage loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droits d'accise loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.