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marché d'études ou de prestations intellectuelles (loc. m.)
Définition(s)
Marché ayant pour objet la réalisation d'études économiques, artistiques, sociologiques, techniques, scientifiques, commerciales.
Un tel marché est passé par un organisme lorsqu'il n'est pas en mesure de réaliser par ses propres moyens les recherches en vue de la conception d'un produit, industriel ou intellectuel, d'un service ou d'un ouvrage concourant à la satisfaction d'un besoin.
V. Prestation intellectuelle.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Voir aussi
marché boursier marché homogène OHMI : Office d'Harmonisation dans me Marché Intérieur composition d'un marché marché officiel CNME : Caisse Nationale des Marchés de l'État, des collectivités et des établissements publics TMM : taux du marché monétaire au jour le jour arrivée sur un marché étude d'un marché de fournisseurs publicité de conquête du marché
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