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droits d'auteur (loc. m.)
Définition(s)
- V. Propriété littéraire ou artistique.
- Redevance qu'un auteur perçoit lorsqu'il accorde à un tiers l'autorisation d'utiliser sa création.
V. Droit de reproduction. - Ensemble des droits dont bénéficie l'auteur d'un produit multimédia pour toute utilisation de son œuvre : adaptation, copie, diffusion, distribution, vente, citation.
En particulier, rémunération qui lui est versée.
Traductions
Voir aussi
livré droits acquittés droits ad valorem droits d'octroi de mer droits annexes rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) droits de petite voirie droits de grande voirie DTS : droits de tirage spéciaux Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet droits d'accise
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