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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
droit de timbre douanier loc. m.
objectif commercial loc. m.
interaction commerciale loc. f.
droit mou loc. m.
droit de rachat loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
logistique commerciale loc. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit compensatoire loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
produit commercialisable loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
frais de commercialisation loc. m.
droit au bail loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droits de douane loc. m.
risque commercial loc. m.
politique commerciale loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
radio commerciale loc. f.
droit de timbre loc. m.
preuve commerciale loc. f.
stratégie commerciale loc. f.
droit du marketing loc. m.
propriété commerciale loc. f.
fonds commercial loc. m.
droits d'auteur loc. m.
convention commerciale loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de réponse loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
études commerciales loc. f. p.
droit de résiliation loc. m.
droit de visite loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
atteinte aux droits loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
nom commercial loc. m.
droit de place loc. m.
commercialisation n. f.
gestion commerciale loc. f.
international commercial terms angl.
zone d'attraction commerciale loc. f.
centre commercial loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
rendement commercial loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droit antidumping loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de reproduction loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droit de présentation loc. m.
balance commerciale loc. f.
droit de dénonciation loc. m.
administration commerciale loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
droit de circulation loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
qui de droit loc. m.
couverture commerciale loc. f.
droit exclusif loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
droiture (en) loc. adv.
schéma de développement commercial loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits annexes loc. m.
publicité commerciale loc. f.
système d'information commerciale loc. m.
direction commerciale loc. f.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
clause commerciale loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit de mouillage loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
rentabilité commerciale loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
paracommercialisme n. m.
attraction commerciale loc. f.
droit litigieux loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droit civil loc. m.
droit européen loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
recherche commerciale loc. f.
carte commerciale loc. f.
droit d'option loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
budget commercial loc. m.
droit de la consommation loc. m.
appareil commercial loc. m.
conseiller commercial loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droits ad valorem loc. m.
droit d'asile loc. m.
fonction commerciale loc. f.
unité commerciale loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
tactique commerciale loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
semaine commerciale loc. f.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
percée commerciale loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droits d'accise loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
société commerciale loc. f.
arbitrage commercial international loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
agent commercial loc. m.
droit d'établissement loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de propriété loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
saturation commerciale loc. f.
directeur commercial loc. m.
droit de poursuite loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
télévision commerciale loc. f.
commercialité n. f.
droit de prélèvement loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
planification commerciale loc. f.
contrôle commercial loc. m.
commercialiser v. tr.
droit de souscription loc. m.
communication commerciale loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droits dérivés loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
droit de priorité loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
technico-commercial n. m.
droit de la distribution loc. m.
propagande commerciale loc. f.
droit de rétention loc. f.
droit de vote loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
coopération commerciale loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
information commerciale loc. f.
commercialisable adj.
lettre de crédit commercial loc. f.
urbanisme commercial loc. m.
enseignement commercial loc. m.
attaché commercial loc. m.
accord commercial loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de recours loc. m.
barattage commercial n. m.
abus de droit loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.