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droit européen

Résultat de la recherche Genre
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de créance loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
abus de droit loc. m.
droit de place loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit mou loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de poursuite loc. m.
droits d'accise loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de tirage loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de recours loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'option loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit d'entrée loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit de la distribution loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droiture (en) loc. adv.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de gage loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit antidumping loc. m.
droit de mouillage loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit commercial loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit compensatoire loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'établissement loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de priorité loc. m.
qui de droit loc. m.
droit civil loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de présentation loc. m.
crédit de droits loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit de timbre douanier loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de propriété loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de souscription loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits spécifiques loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits annexes loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit exclusif loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit privé loc. m.
droit de rachat loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droits ad valorem loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de la concurrence loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de visite loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit à l'image loc. m.
droits d'affichage loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de reproduction loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'asile loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle