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droit européen

Résultat de la recherche Genre
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit exclusif loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'option loc. m.
droits dérivés loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits d'enregistrement loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de priorité loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit de rachat loc. m.
droit mou loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
qui de droit loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de gage loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit au bail loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de créance loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits spécifiques loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de souscription loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'auteur loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de place loc. m.
droit de rétention loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de poursuite loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit privé loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit litigieux loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits annexes loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit de timbre loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit civil loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de tirage loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit de recours loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'établissement loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de résiliation loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de présentation loc. m.
droiture (en) loc. adv.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
UE : Union européenne sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
livré droits acquittés loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de vote loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de visite loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit antidumping loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit préférentiel loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de la consommation loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droits d'accise loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
crédit de droits loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de circulation loc. m.