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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit au bail loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit litigieux loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de créance loc. m.
droit de propriété loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit d'asile loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de timbre douanier loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la consommation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de recours loc. m.
offre autopayante loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit commercial loc. m.
droit privé loc. m.
droits ad valorem loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de vote loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de tirage loc. m.
référencement payant loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit mou loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de résiliation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de visite loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droits d'auteur loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit de poursuite loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droits annexes loc. m.
abus de droit loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droiture (en) loc. adv.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de priorité loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit compensatoire loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'option loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit du marketing loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit civil loc. m.
droit de mouillage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de gage loc. m.
droit exclusif loc. m.
box (p. boxes) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit européen loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'entrée loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de place loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
non-dit (p. non-dits) n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
livré droits acquittés loc. m.
droit préférentiel loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit antidumping loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit d'auteur loc. m.