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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
marchand des quatre-saisons DES : delivered ex sail… named port of destination contrôle des questionnaires flambée des prix diversification des produits théorie des systèmes amortissement des immobilisations incorporelles port payé, assurance comprise, jusqu'à... (lieu de destination convenu) CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution code des douanes
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