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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause compromissoire
clause de sauvegarde
clause incitative
clause pari passu
clause d'échelle mobile
clause de non-concurrence
clause de pénétration
clause dite de négligence
clause de premier refus
commission des clauses abusives
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