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non avenu (adj.)
Définition(s)
Qui est tenu pour nul.
On dit généralement : nul et non avenu pour déclarer qu'un document est tenu pour inexistant.
Voir aussi
JNF : Jeton non fongible TEE:tableau économique d'ensemble, partie non financière annonce en participation corps du texte d'une annonce annonce rectificative droit de dénonciation effet non linéaire marché de gros de matières premières non fongibles non-retour marché de gros de denrées non périssables
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