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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
AIDA : Attention - Intérêt - Désir - Action indication d'origine bureau des méthodes promoteur des ventes BIC : bureau international des containers et du transport intermodal GPA : gestion partagée des approvisionnements régime des retours registre des métiers diversification des produits Conseil scientifique des indices
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