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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
consommation marchande des ménages indépendance des exercices comptables marchandises diverses abondement à l'épargne des salariés commission consultative des marchés de l'État juge de l'exécution des décisions de justice guerre des prix APCA : Assemblée Permanente des Chambres d'Agriculture déstocker analyses factorielles : en composantes principales, de structures latentes, des correspondances
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