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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
certification des comptes soldes privés CF (coût, fret... port de destination convenu) DREETS (directions régionales de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités). contrôle destructif secret des affaires pyramide des besoins prospection des fournisseurs NAP : nomenclature des activités et des produits SIRENE : Système Informatique pour le Répertoire des ENtreprises et et des Etablissements
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