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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
balance commerciale loc. f.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
propriété commerciale loc. f.
directeur commercial loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit d'option loc. m.
droit de la distribution loc. m.
clause commerciale loc. f.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droit au bail loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
nom commercial loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit de rachat loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
international commercial terms angl.
droits annexes loc. m.
télévision commerciale loc. f.
budget commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de propriété loc. m.
droit de visite loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits de petite voirie loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
convention commerciale loc. f.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
commercialisation n. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'auteur loc. m.
contrôle commercial loc. m.
droits spécifiques loc. m.
attraction commerciale loc. f.
propagande commerciale loc. f.
attaché commercial loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rétention loc. f.
arbitrage commercial international loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
risque commercial loc. m.
droit européen loc. m.
fonction commerciale loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
couverture commerciale loc. f.
entreprise commerciale loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
études commerciales loc. f. p.
droits ad valorem loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droits d'accise loc. m.
technico-commercial n. m.
droit du marketing loc. m.
produit commercialisable loc. m.
rendement commercial loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
commercialiser v. tr.
politique de communication commerciale loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
radio commerciale loc. f.
droit antidumping loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
droit de recours loc. m.
droit de tirage loc. m.
barattage commercial n. m.
planification commerciale loc. f.
droit d'établissement loc. m.
rentabilité commerciale loc. f.
carte commerciale loc. f.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droit de la consommation loc. m.
crédit de droits loc. m.
percée commerciale loc. f.
gestion commerciale loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de place loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
preuve commerciale loc. f.
sciences commerciales loc. f. p.
commercialité n. f.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
fonds commercial loc. m.
frais de commercialisation loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
coopération commerciale loc. f.
droits de douane loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
saturation commerciale loc. f.
droits dérivés loc. m.
droit de reproduction loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
unité commerciale loc. f.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
direction commerciale loc. f.
objectif commercial loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
droit de créance loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
administration commerciale loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
qui de droit loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
commercialisable adj.
droit de timbre loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
droit exclusif loc. m.
droit compensatoire loc. m.
information commerciale loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droit d'asile loc. m.
politique commerciale loc. f.
tactique commerciale loc. f.
psychologie commerciale loc. f.
droit de gage loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
accord commercial loc. m.
droit mou loc. m.
logistique commerciale loc. f.
interaction commerciale loc. f.
semaine commerciale loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit de résiliation loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de réponse loc. m.
société commerciale loc. f.
tableau de bord commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
droit de timbre douanier loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
droit privé loc. m.
droit de priorité loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
enseignement commercial loc. m.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
facteur de commercialisation loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droit litigieux loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droit civil loc. m.
appareil commercial loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droits d'affichage loc. m.
publicité commerciale loc. f.
communication commerciale loc. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
paracommercialisme n. m.
centre commercial loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de souscription loc. m.
conseiller commercial loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
agent commercial loc. m.
recherche commerciale loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.