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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit préférentiel loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit à l'image loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit antidumping loc. m.
droit de reproduction loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit privé loc. m.
droit de résiliation loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droits d'accise loc. m.
droits dérivés loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de mouillage loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de créance loc. m.
UE : Union européenne sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de propriété loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droiture (en) loc. adv.
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de vote loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de visite loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit au bail loc. m.
commission européenne loc. f.
Fonds européen d'investissement sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de gage loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits de douane loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
Droit en imsage n. comp. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
qui de droit loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit commercial loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit d'entrée loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droits spécifiques loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de poursuite loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits annexes loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de circulation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droits de petite voirie loc. m.
abus de droit loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de rachat loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'option loc. m.
droit de présentation loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de recours loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit civil loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de place loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'établissement loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de tirage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit mou loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit compensatoire loc. m.
droit d'asile loc. m.