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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'auteur loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit civil loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit antidumping loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
abus de droit loc. m.
droits d'auteur loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de l'entreprise loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de propriété loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de vote loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit du marketing loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de place loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de mouillage loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de résiliation loc. m.
UE : Union européenne sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit commercial loc. m.
droit d'établissement loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'asile loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
commission européenne loc. f.
droit privé loc. m.
qui de droit loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit mou loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de poursuite loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de visite loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit préférentiel loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de réponse loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de priorité loc. m.
droit au bail loc. m.
droits annexes loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit de la distribution loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'entrée loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de rachat loc. m.
droit d'option loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit à l'image loc. m.
droits spécifiques loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits d'affichage loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit compensatoire loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits de douane loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de recours loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de gage loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de rétention loc. f.