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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit compensatoire loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit civil loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de priorité loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit d'entrée loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit préférentiel loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits d'accise loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de timbre loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits dérivés loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits d'auteur loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit à l'image loc. m.
droit de tirage loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
commission européenne loc. f.
crédit de droits loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'établissement loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droits de douane loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'option loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de recours loc. m.
droit au bail loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de gage loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de souscription loc. m.
droit de résiliation loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droits spécifiques loc. m.
droit privé loc. m.
droits annexes loc. m.
abus de droit loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'enregistrement loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de créance loc. m.
droit de propriété loc. m.
droiture (en) loc. adv.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit administratif ou public loc. m.
droit de réponse loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de place loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de visite loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'attribution d'actions loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit mou loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit exclusif loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de rétention loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de la distribution loc. m.
qui de droit loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit du marketing loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit commercial loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de rachat loc. m.
atteinte aux droits loc. f.