Nouveaux mots
Il n'y a qu'un terme pour 'origen de las mercancias' en Espagnol
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
INAO : Institut NAtional de l'Origine et de la qualité état des prix forfaitaires régime des retours service des consommateurs coût et fret (port de destination convenu) marché d'études ou de prestations intellectuelles BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales analyse des écarts commission des comptes commerciaux de la nation protection et défense des consommateurs
Nouveaux mots