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droit européen

Résultat de la recherche Genre
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de douane préférentiel loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de visite loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de créance loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit privé loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
commission européenne loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit commercial loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit de présentation loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit mou loc. m.
droit de vote loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de rétention loc. f.
droit de gage loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de timbre loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits dérivés loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de douane loc. m.
droit de souscription loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de place loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
qui de droit loc. m.
droiture (en) loc. adv.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit de tirage loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de réponse loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
droit de l'entreprise loc. m.
droit de priorité loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de la distribution loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit au bail loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de résiliation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits d'auteur loc. m.
UE : Union européenne sigle
crédit de droits loc. m.
droit d'auteur loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de la consommation loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droits d'affichage loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'établissement loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de recours loc. m.
droits annexes loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'option loc. m.
abus de droit loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'asile loc. m.