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droit européen

Résultat de la recherche Genre
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de réponse loc. m.
droit de recours loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de résiliation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de reproduction loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'asile loc. m.
droit exclusif loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de propriété loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit mou loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droiture (en) loc. adv.
droit de la distribution loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit à l'image loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit privé loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de visite loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droits spécifiques loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit compensatoire loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit civil loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de rachat loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'option loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit d'entrée loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de timbre douanier loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit de circulation loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
UE : Union européenne sigle
carte paneuropéenne loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
droit au bail loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de place loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit antidumping loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de créance loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de la consommation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droits annexes loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de vote loc. m.
abus de droit loc. m.
qui de droit loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de gage loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'auteur loc. m.