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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
clause de sauvegarde
clause pari passu
clause de compétence
clause de la nation la plus favorisée
commission des clauses abusives
clause incitative
clause du client le plus favorisé
clause résolutoire
clause abusive
clause rouge
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