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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
publicité des prix marketing industriel ou des biens de production CEPME : Crédit d'Equipement des PME traitement automatique des données BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales chambre des métiers salle des ventes distribution de dividendes méthodes de Monte-Carlo CJO : correction des jours ouvrables
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