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(n. f.)
Définition(s)
du mot clause
Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.
Traductions
du mot clause
Anglais (GB)
clause
Allemand
Klausel
Espagnol
cláusula
Italien
clausola
Voir aussi
les sens connexes du mot clause
commission des clauses abusives
clause incitative
clause transitoire
clause pari passu
clause rouge
clause résolutoire
clause de compétence
clause d'agrément
clause du client le plus favorisé
clause de la nation la plus favorisée
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