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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Voir aussi les sens connexes du mot clause

clause résolutoire commission des clauses abusives clause incitative clause d'échelle mobile clause compromissoire clause d'agrément clause de juridiction clause de sauvegarde clause abusive clause de non-concurrence

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