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clause (n. f.)

Définition(s) du mot clause

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions du mot clause

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Voir aussi les sens connexes du mot clause

clause de premier refus clause dite de négligence commission des clauses abusives clause pari passu clause transitoire clause incitative clause de non-concurrence clause pénale clause compromissoire clause de compétence

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