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droits d'auteur (loc. m.)
Définition(s)
- V. Propriété littéraire ou artistique.
- Redevance qu'un auteur perçoit lorsqu'il accorde à un tiers l'autorisation d'utiliser sa création.
V. Droit de reproduction. - Ensemble des droits dont bénéficie l'auteur d'un produit multimédia pour toute utilisation de son œuvre : adaptation, copie, diffusion, distribution, vente, citation.
En particulier, rémunération qui lui est versée.
Traductions
Voir aussi
droits d'accise droits de grande voirie droits d'octroi de mer vente rendu droits acquittés rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) vente rendu à quai droits non acquittés droits dérivés droits de douane droits d'enregistrement rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu)
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