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marché d'études ou de prestations intellectuelles (loc. m.)
Définition(s)
Marché ayant pour objet la réalisation d'études économiques, artistiques, sociologiques, techniques, scientifiques, commerciales.
Un tel marché est passé par un organisme lorsqu'il n'est pas en mesure de réaliser par ses propres moyens les recherches en vue de la conception d'un produit, industriel ou intellectuel, d'un service ou d'un ouvrage concourant à la satisfaction d'un besoin.
V. Prestation intellectuelle.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Voir aussi
marché de définition marché de gros de matières premières non fongibles attribution d'un marché MONEP : marché des options négociables à Paris étude de marché documentaire marché homogène marché couvert taux de pénétration d'un produit sur un marché marché en régie TMM : taux du marché monétaire au jour le jour
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