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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
évaluation des tâches rémunération des vendeurs RGPD : règlement général sur la protection des données méthodes de Monte-Carlo analyse des besoins appellation d'origine dérive des ventes BEC : bureau d'études commerciales GENCOD EAN FRANCE : groupement d'études et de normalisation de codification code des douanes
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