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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
Caisse des dépôts et consignations tarif douanier ou des douanes taux de rotation des stocks désinvestissement nomenclature des fonctions consommation intermédiaire ou des entreprises taux de couverture des importations désabonnement CODEFI : COmité DEpartemental d'examen des problèmes de FInancement des entreprises coordination des achats
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