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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
désapprovisionnement fichier SNAT : service national des annuaires des Télécommunications BEC : bureau d'études commerciales BRI : banque des règlements internationaux TOF : tableau des opérations financières service des instruments de mesure CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales vente DES mécanisme des prix CAF : coût, assurance et fret - port de destination convenu
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