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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
animateur des ventes, animatrice des ventes CNME : Caisse Nationale des Marchés de l'État, des collectivités et des établissements publics tarif douanier ou des douanes balance des biens et services contrôle destructif masse des créanciers revenu national aux prix des facteurs administration des prix méthodes d'observation FIATA : Fédération internationale des associations de transitaires et assimilés
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