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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
blocage des prix indépendance des exercices comptables ratio de rotation des stocks consommation intermédiaire ou des entreprises contrôle des changes cahier des charges désinvestissement BOCCRF : Bulletin Officiel de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes EAN International : Association internationale pour la numérotation des articles Inflation par descente en gamme
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