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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
cahier des charges programme des ventes marché d'études ou de prestations intellectuelles nomenclature des fonctions allocation des ressources DGCCRF : Direction Générale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes WFA : Fédération Mondiale des Annonceurs TEE : tableau des échanges économiques règles d'origine stabilité des prix
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