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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
soldes intermédiaires de gestion calendrier des insertions CIP : carriage and insurance paid to… named place of destination variation saisonnière des prix examen des offres AMF : Autorité des Marchés Financiers marché à commandes FNCV : Fédération Nationale des Centres-Villes - Les Vitrines de France artificialisation des sols coût et fret (port de destination convenu)
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