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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
historique des ventes BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales CFR : cost and freight... named port of destination échange de marchandises ou de services nomenclature des fonctions méthodes d'échantillonnage marché des non-consommateurs partiels BEC : bureau d'études commerciales certification des comptes BRI : banque des règlements internationaux
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