Nouveaux mots
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
WFA : Fédération Mondiale des Annonceurs marketing industriel ou des biens de production AOC : Appellation d'Origine Contrôlée CNME : Caisse Nationale des Marchés de l'État, des collectivités et des établissements publics Economie des plateformes port payé jusqu'à... (lieu de destination convenu) TOF : tableau des opérations financières OCMAS : Opération collective de modernisation de l'artisanat, du commerce et des services désinvestissement état des prix forfaitaires
Nouveaux mots