Nouveaux mots
Il n'y a qu'un terme pour 'Ursprungsland der Waren' en Allemand
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
OMD : Organisation Mondiale des Douanes amortissement des immobilisations corporelles marchandises dangereuses (radio-actives, inflammables, explosives), polluantes ou infectes SOFREDEX : Société FRançaise pour l'Etude des marchés étrangers et le Développement des EXportations stabilité des prix Conseil des gouverneurs de la BCE AOP : Appellation d'Origine Protégée garantie des investissements à l'étranger fichier SNAT : service national des annuaires des Télécommunications modes de diffusion d'une publication
Nouveaux mots