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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
droit de gage loc. m.
international commercial terms angl.
droits d'accès à un marché loc. m.
clause commerciale loc. f.
système d'information commerciale loc. m.
droit d'entrée loc. m.
fonction commerciale loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
appareil commercial loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
radio commerciale loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
tactique commerciale loc. f.
crédit de droits loc. m.
parasitisme commercial loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de réponse loc. m.
réseau de commercialisation loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit de la distribution loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
fonds commercial loc. m.
droit de rachat loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
droits annexes loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
logistique commerciale loc. f.
droits dérivés loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
qui de droit loc. m.
juridiction commerciale loc. f.
droit de présentation loc. m.
convention commerciale loc. f.
SCU : surface commerciale utile sigle
droit préférentiel loc. m.
propriété commerciale loc. f.
commercialiser v. tr.
nom commercial loc. m.
droit de rétention loc. f.
société commerciale loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
attraction commerciale loc. f.
droit à l'image loc. m.
rendement commercial loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
couverture commerciale loc. f.
agent commercial loc. m.
commercialisable adj.
directeur commercial loc. m.
publicité commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
produit commercialisable loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
information commerciale loc. f.
gestion commerciale loc. f.
abus de droit loc. m.
droit de créance loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
droit de circulation loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
droits spécifiques loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
frais de commercialisation loc. m.
carte commerciale loc. f.
droit compensatoire loc. m.
droit litigieux loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droit d'appréhension loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
unité commerciale loc. f.
barattage commercial n. m.
effort de commercialisation loc. m.
droit de reproduction loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
droit du marketing loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
attaché commercial loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
centre commercial loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
semaine commerciale loc. f.
droit européen loc. m.
budget commercial loc. m.
technico-commercial n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de petite voirie loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit d'auteur loc. m.
preuve commerciale loc. f.
entreprise commerciale loc. f.
saturation commerciale loc. f.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
politique de communication commerciale loc. f.
droit d'option loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de poursuite loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
parc d'activités commerciales loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
droit de la consommation loc. m.
droit privé loc. m.
droit au bail loc. m.
risque commercial loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
politique commerciale loc. f.
conseiller commercial loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de timbre loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
commercialisation n. f.
sciences commerciales loc. f. p.
droit de souscription loc. m.
administration commerciale loc. f.
enseignement commercial loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
droit de recours loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
objectif commercial loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
études commerciales loc. f. p.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
interaction commerciale loc. f.
recherche commerciale loc. f.
schéma de développement commercial loc. m.
commercialité n. f.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
paracommercialisme n. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
arbitrage commercial international loc. m.
direction commerciale loc. f.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
communication commerciale loc. f.
droit d'attribution d'actions loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
droits de douane loc. m.
percée commerciale loc. f.
coopération commerciale loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits ad valorem loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
planification commerciale loc. f.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de tirage loc. m.
propagande commerciale loc. f.
accord commercial loc. m.
droit civil loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
droits d'auteur loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit mou loc. m.
droit de visite loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
balance commerciale loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de vote loc. m.
droit exclusif loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
contrôle commercial loc. m.
télévision commerciale loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
rentabilité commerciale loc. f.