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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
politique commerciale loc. f.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
conseiller commercial loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de reproduction loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
droit privé loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit antidumping loc. m.
budget commercial loc. m.
international commercial terms angl.
centre commercial loc. m.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
nom commercial loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
urbanisme commercial loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
communication commerciale loc. f.
information commerciale loc. f.
droit d'appréhension loc. m.
unité commerciale loc. f.
planification commerciale loc. f.
radio commerciale loc. f.
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
contrôle commercial loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits ad valorem loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
rentabilité commerciale loc. f.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de la distribution loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
droit de rétention loc. f.
droit de réponse loc. m.
droit de gage loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
droit de timbre douanier loc. m.
objectif commercial loc. m.
interaction commerciale loc. f.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
coopération commerciale loc. f.
effort de commercialisation loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit mou loc. m.
administration commerciale loc. f.
qui de droit loc. m.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit administratif ou public loc. m.
droit de timbre loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
gestion commerciale loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit au bail loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
commercialiser v. tr.
droit de souscription loc. m.
droit d'entrée loc. m.
société commerciale loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
preuve commerciale loc. f.
recherche commerciale loc. f.
propriété commerciale loc. f.
attaché commercial loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit à l'image loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
logistique commerciale loc. f.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
Droit en imsage n. comp. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
semaine commerciale loc. f.
barattage commercial n. m.
schéma de développement commercial loc. m.
accord commercial loc. m.
droit d'option loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
droit compensatoire loc. m.
droit de tirage loc. m.
agent commercial loc. m.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
frais de commercialisation loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
télévision commerciale loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
publicité commerciale loc. f.
droit de place loc. m.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
parasitisme commercial loc. m.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
système d'information commerciale loc. m.
directeur commercial loc. m.
fonction commerciale loc. f.
commercialisation n. f.
rendement commercial loc. m.
droiture (en) loc. adv.
juridiction commerciale loc. f.
appareil commercial loc. m.
droit exclusif loc. m.
stratégie commerciale loc. f.
lettre de crédit commercial loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'accise loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
percée commerciale loc. f.
fonds commercial loc. m.
abus de droit loc. m.
propagande commerciale loc. f.
droit de poursuite loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de créance loc. m.
paracommercialisme n. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de vote loc. m.
technico-commercial n. m.
réseau de commercialisation loc. m.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de résiliation loc. m.
droits annexes loc. m.
saturation commerciale loc. f.
droit d'auteur loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
études commerciales loc. f. p.
droit d'établissement loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de présentation loc. m.
balance commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droit de la consommation loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
risque commercial loc. m.
droits d'auteur loc. m.
couverture commerciale loc. f.
droits d'affichage loc. m.
facteur de commercialisation loc. m.
droit d'asile loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de recours loc. m.
droits dérivés loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
stratégie de communication commerciale loc. f.
carte commerciale loc. f.
droit de propriété loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
parc d'activités commerciales loc. m.
droit civil loc. m.
direction commerciale loc. f.
droits de douane loc. m.
droit du marketing loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
produit commercialisable loc. m.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
commercialisable adj.
droits spécifiques loc. m.
convention commerciale loc. f.
attraction commerciale loc. f.
tactique commerciale loc. f.
clause commerciale loc. f.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
enseignement commercial loc. m.
droit européen loc. m.
commercialité n. f.