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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de priorité loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit civil loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit mou loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit litigieux loc. m.
abus de droit loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit compensatoire loc. m.
droit d'auteur loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit de timbre loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit exclusif loc. m.
droit de la consommation loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
crédit de droits loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de créance loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits ad valorem loc. m.
droit de recours loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
qui de droit loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit d'option loc. m.
droit de visite loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits annexes loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de propriété loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit privé loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
UE : Union européenne sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de souscription loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de rétention loc. f.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de gage loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit au bail loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de reproduction loc. m.
droit commercial loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'entrée loc. m.
droit de place loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de présentation loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits spécifiques loc. m.
droit de la distribution loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de tirage loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'auteur loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droiture (en) loc. adv.
droits d'affichage loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit de circulation loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits dérivés loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de poursuite loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de vote loc. m.