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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit d'établissement loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de place loc. m.
droit de souscription loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de reproduction loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit commercial loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit privé loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits d'affichage loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de rétention loc. f.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
abus de droit loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de résiliation loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de circulation loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
commission européenne loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
UE : Union européenne sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de la concurrence loc. m.
droit de vote loc. m.
droit antidumping loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de créance loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit d'option loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de visite loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits dérivés loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits de douane loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de propriété loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de la distribution loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit civil loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits d'auteur loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits d'enregistrement loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit préférentiel loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit litigieux loc. m.
droit au bail loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits annexes loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
atteinte aux droits loc. f.
droits de petite voirie loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de présentation loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de tirage loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit mou loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de rachat loc. m.