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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de poursuite loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de place loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de gage loc. m.
droit litigieux loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits de douane loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droiture (en) loc. adv.
atteinte aux droits loc. f.
droit de recours loc. m.
droits spécifiques loc. m.
abus de droit loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit compensatoire loc. m.
droit civil loc. m.
droit privé loc. m.
droit exclusif loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de visite loc. m.
droit de circulation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
système monétaire européen (SME) loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
IME : institut monétaire européen sigle
droits d'auteur loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de souscription loc. m.
commission européenne loc. f.
droit antidumping loc. m.
droits annexes loc. m.
droit mou loc. m.
droit de réponse loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de tirage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit de timbre loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de mouillage loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de reproduction loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de propriété loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de présentation loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit d'établissement loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit de résiliation loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit du marketing loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
crédit de droits loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'option loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de rachat loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit de vote loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'auteur loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
UE : Union européenne sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit d'entrée loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'accès à l'information loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droits ad valorem loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de la concurrence loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de priorité loc. m.
droit commercial loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.