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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits d'auteur loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de prélèvement loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit du marketing loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de réponse loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droit d'option loc. m.
droit au bail loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit préférentiel loc. m.
droits dérivés loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit d'appréhension loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit civil loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de tirage loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit d'établissement loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit de gage loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit compensatoire loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de créance loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de rétention loc. f.
droit de visite loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de circulation loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit litigieux loc. m.
abus de droit loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de recours loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits d'accise loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de souscription loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de timbre loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de mouillage loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de dénonciation loc. m.
droit de place loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits d'affichage loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits spécifiques loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit exclusif loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit mou loc. m.
droit de la consommation loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de rachat loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit commercial loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
commission européenne loc. f.
qui de droit loc. m.
droit d'auteur loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.