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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de propriété loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit de rétention loc. f.
droit civil loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de souscription loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de place loc. m.
droit d'option loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de rachat loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de visite loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
qui de droit loc. m.
droit commercial loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit mou loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit compensatoire loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits annexes loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
droit d'appréhension loc. m.
droits de douane loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de timbre loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
BCE : Banque centrale européenne sigle
carte paneuropéenne loc. f.
vente rendu droits acquittés loc. f.
commission européenne loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit au bail loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
atteinte aux droits loc. f.
droit de recours loc. m.
droit de circulation loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de vote loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
UE : Union européenne sigle
droiture (en) loc. adv.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de gage loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit d'entrée loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de dénonciation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droits d'accise loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de créance loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de la distribution loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de timbre douanier loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'établissement loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de tirage loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits d'affichage loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de la concurrence loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit préférentiel loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit d'auteur loc. m.