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droit européen

Résultat de la recherche Genre
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits de grande voirie loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de timbre douanier loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit d'établissement loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droiture (en) loc. adv.
UE : Union européenne sigle
droit de souscription loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de rétention loc. f.
commission européenne loc. f.
droit de gage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit de rachat loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit d'asile loc. m.
droits d'accise loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de créance loc. m.
droit au bail loc. m.
droit mou loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit à l'image loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de résiliation loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droits dérivés loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de visite loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droits d'accès à un marché loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de circulation loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'affichage loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits d'enregistrement loc. m.
droit privé loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit civil loc. m.
droit de mouillage loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de la consommation loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droits de douane loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de place loc. m.
qui de droit loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
livré droits acquittés loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de priorité loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
Réglement Européen Reach sigle
droit de timbre loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de propriété loc. m.
crédit de droits loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit de recours loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de la distribution loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle