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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de souscription loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droiture (en) loc. adv.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
carte paneuropéenne loc. f.
droit de recours loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de mouillage loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit compensatoire loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit de rachat loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
qui de droit loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
crédit de droits loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
UE : Union européenne sigle
droit de place loc. m.
droit privé loc. m.
droits d'accise loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droits ad valorem loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit antidumping loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit de la consommation loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droits spécifiques loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'entrée loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit mou loc. m.
droit civil loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de reproduction loc. m.
droit à l'image loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de créance loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'établissement loc. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de priorité loc. m.
droits d'auteur loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droits d'octroi de mer loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de rétention loc. f.
droits de douane loc. m.
droit de vote loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit d'option loc. m.
droit du marketing loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
abus de droit loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de la distribution loc. m.
commission européenne loc. f.
droit de visite loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit de timbre loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de l'entreprise loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droit de tirage loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit commercial loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit de gage loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit de propriété loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de réponse loc. m.
droits annexes loc. m.