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sous douane

Résultat de la recherche Genre
sous-traitance de capacité loc. f.
Production ou fabrication sous licence loc. f. p.
OMD : Organisation Mondiale des Douanes sigle
dessous-de-table n. m. inv.
acte sous seing privé loc. m.
marchandise achetée sous condition résolutoire loc. f.
dédouanement n. m.
retour sous douane loc. m.
sous-traitant n. m.
OBSO : obligation à bon de souscription d'obligations sigle
dépôt en douane loc. m.
sous-louer v. tr.
entrepôt sous douane loc. m.
livraison sous palan loc. f.
sous-activité n. f.
sous palan à bord loc. adv.
vente par souscription loc. f.
sous-développé part. passé / adj.
sous-marque n. f.
OBSA : Obligation à Bon de Souscription d'Actions sigle
vente à condition ou sous condition loc. f.
prix loco dédouanement loc. m.
sous garantie loc. adj.
code des douanes loc. m.
soumission en douane loc. f.
sous-produit n. m.
sous-commande n. f.
vente sous marque loc. f.
sous-consommation n. f.
sous-traiter v. tr.
droits de douane loc. m.
sous-production n. f.
sous seing privé loc. adj.
sous-développement n. m.
sous-rayon n. m.
commissionnaire en douane loc. m.
agent en douane loc. m.
bureau de douane loc. m.
sous-agent n. m.
déclarant en douane loc. m.
droit de souscription loc. m.
prix franco dédouané loc. m.
enquête par souscription loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
sous-commandier n. m.
BOD : Bulletin officiel des douanes sigle
option de souscription ou d'achat d'actions pour le personnel loc. f.
valeur en douane loc. f.
expert en douane loc. m.
obligation cautionnée en douane loc. f.
vente aux sous-enchères loc. f.
dédouaner v. tr.
OBSAR : obligation à bon de souscription en actions remboursables sigle
sous-traitance n. f.
sous-locataire n. m. / n. f.
actif sous-jacent loc. m.
tarif douanier ou des douanes loc. m.
entrepôt de douane loc. m.
sous-traitance de spécialité loc. f.