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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
abus de droit loc. m.
droit de gage loc. m.
droit à l'image loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
non-dit (p. non-dits) n. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de créance loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droit de visite loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit privé loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit de rétention loc. f.
droit de prélèvement loc. m.
droit d'entrée loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de place loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de reproduction loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
livré droits acquittés loc. m.
droits ad valorem loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droits de douane loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit de recours loc. m.
droit européen loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
référencement payant loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droit de vote loc. m.
droit civil loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de rachat loc. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droits d'affichage loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits spécifiques loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit de réponse loc. m.
droit de souscription loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droit d'appréhension loc. m.
droit exclusif loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
box (p. boxes) n. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de mouillage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de timbre loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit antidumping loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
crédit de droits loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droits d'accise loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit mou loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit d'établissement loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de la distribution loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit compensatoire loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de priorité loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit commercial loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droits d'octroi de mer loc. m.