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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de créance loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accise loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit européen loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de vote loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droit commercial loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de rétention loc. f.
crédit de droits loc. m.
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit compensatoire loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de timbre loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de résiliation loc. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
qui de droit loc. m.
droiture (en) loc. adv.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de mouillage loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droits de grande voirie loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit de gage loc. m.
droits de douane loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de présentation loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit privé loc. m.
droit civil loc. m.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
référencement payant loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
droit de reproduction loc. m.
offre autopayante loc. f.
droit au bail loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
abus de droit loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
livré droits acquittés loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de recours loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
signal (p. : signaux) n. m.
droit d'établissement loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit d'auteur loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit litigieux loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'affichage loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
box (p. boxes) n. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
flash (p. flashes) n. m.
droit de souscription loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de visite loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de place loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit mou loc. m.
droit de tirage loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.