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ayant droit (p. ayants droit)

Résultat de la recherche Genre
droit de priorité loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
prêt-à-porter (p. prêts-à porter) n. m.
gemmail (p. gemmaux) n. m.
droit civil loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
non-dit (p. non-dits) n. m.
crédit de droits loc. m.
contre-lettre (p. : contre-lettres) n. f.
droits d'octroi de mer loc. m.
homme-sandwich (p. hommes-sandwiches) n. m.
droit d'établissement loc. m.
droit compensatoire loc. m.
marie-louise (p. des maries-louises) n. f.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
brain-trust (p. brain-trusts) angl.
droits d'auteur loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit mou loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit privé loc. m.
droit européen loc. m.
qui de droit loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de rachat loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit exclusif loc. m.
prêt-à-monter (p. prêts-à-monter) n. m.
droiture (en) loc. adv.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit d'auteur loc. m.
commande-cadre (p. commandes-cadre) n. f.
droit de recours loc. m.
flash (p. flashes) n. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
journal (p. journaux) n. m.
droit de reproduction loc. m.
prêt-à-manger (p. : prêts-à-manger) n. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits dérivés loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de gage loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droits de douane loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droits d'accise loc. m.
produit fatal (p.  : produits fatals) loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
marché-gare (p. marchés-gares) n. m.
droit de timbre loc. m.
abus de droit loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
box (p. boxes) n. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de place loc. m.
droit de souscription loc. m.
droits annexes loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit du marketing loc. m.
leader d'opinion (p. leaders d'opinion) loc. m.
acquit-à-caution (p. : acquits-à-caution) n. m.
référencement payant loc. m.
blanc-seing (p. blancs-seings) n. m.
offre autopayante loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de visite loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit au bail loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
journal maison (p. journaux maison) loc. m.
droits d'affichage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits ad valorem loc. m.
bail (p. : baux) n. m.
droit d'entrée loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de rétention loc. f.
signal (p. : signaux) n. m.
fac-similé (p. fac-similés) n. m.
droit de propriété loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
laissé-pour-compte (p. : laissés-pour-compte) n. m.
droit de présentation loc. m.
droit litigieux loc. m.