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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
CNUCED : conférence des Nations Unies pour le commerce et le développement AGS : association pour la gestion du régime d'assurance des créances des salariés domaine des collectivités locales résultats consolidés révision des prix AOC : Appellation d'Origine Contrôlée marché des changes méthodes de valorisation des stocks marché des capitaux soutien des prix
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