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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de tirage loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit mou loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de gage loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de poursuite loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits ad valorem loc. m.
droits de douane loc. m.
droit de rétention loc. f.
IME : institut monétaire européen sigle
droits dérivés loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit de créance loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
Fonds européen d'investissement sigle
droit civil loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droit de réponse loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
directive communautaire ou européenne loc. f.
abus de droit loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'établissement loc. m.
droit de présentation loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de circulation loc. m.
droit de place loc. m.
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'entrée loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de résiliation loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de visite loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit d'auteur loc. m.
droit préférentiel loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit du marketing loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de mouillage loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droiture (en) loc. adv.
DPA : droit de première accession loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de l'entreprise loc. m.
UE : Union européenne sigle
droits de petite voirie loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
commission européenne loc. f.
Réglement Européen Reach sigle
livré droits acquittés loc. m.
droit privé loc. m.
droits d'auteur loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit litigieux loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit compensatoire loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle
crédit de droits loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit au bail loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit antidumping loc. m.
droit de recours loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de propriété loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de la consommation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de rachat loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de prélèvement loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
EEE : Espace Economique Européen sigle
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit d'option loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de souscription loc. m.