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Il n'y a qu'un terme pour 'clausola' en Italien

clause (n. f.)

Définition(s)

Stipulation particulière d'un contrat, d'un accord.

Traductions

Anglais (GB)

Allemand

Espagnol

Italien

Synonymes

Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie

Voir aussi

clause du client le plus favorisé clause de pénétration clause de compétence clause pari passu clause de non-rétablissement clause de la nation la plus favorisée clause de non-concurrence clause d'échelle mobile commission des clauses abusives clause dite de négligence

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