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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droit de résiliation loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit du marketing loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
droit de priorité loc. m.
droit de créance loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits d'accès à un marché loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
droit de tirage loc. m.
droit de recours loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
abus de droit loc. m.
commission européenne loc. f.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit d'entrée loc. m.
droit civil loc. m.
droit de reproduction loc. m.
droit de propriété loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de place loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droits dérivés loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit de visite loc. m.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit de poursuite loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit d'option loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
crédit de droits loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit préférentiel loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
droit de réponse loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
droit de mouillage loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
BCE : Banque centrale européenne sigle
droit litigieux loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits annexes loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de gage loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de rachat loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
BEI : banque européenne d'investissement sigle
DPA : droit de première accession loc. m.
droit au bail loc. m.
qui de droit loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de présentation loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de souscription loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
droiture (en) loc. adv.
droit antidumping loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit privé loc. m.
droits de douane loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la consommation loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit de circulation loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de la distribution loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de timbre loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit mou loc. m.
droits d'auteur loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de timbre douanier loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de rétention loc. f.
droit d'établissement loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
directive communautaire ou européenne loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.