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droit européen

Résultat de la recherche Genre
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de propriété loc. m.
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit de reproduction loc. m.
qui de droit loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de place loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit exclusif loc. m.
droit de réponse loc. m.
droit antidumping loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
droit de dénonciation loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit d'accès à l'information loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit de tirage loc. m.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droits spécifiques loc. m.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
crédit de droits loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
droit commercial loc. m.
droit de rachat loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droit d'option loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
UE : Union européenne sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
droit privé loc. m.
IME : institut monétaire européen sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
Droit en imsage n. comp. m.
droit compensatoire loc. m.
droit de poursuite loc. m.
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de timbre loc. m.
droit de la consommation loc. m.
droit de recours loc. m.
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
abus de droit loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de présentation loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droiture (en) loc. adv.
droit de visite loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit de rétention loc. f.
droits d'affichage loc. m.
droit au bail loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit mou loc. m.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droits d'auteur loc. m.
droits d'accise loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit civil loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
vente rendu droits acquittés loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit d'entrée loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
droit d'établissement loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
droit de résiliation loc. m.
droit préférentiel loc. m.
droit de mouillage loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droits dérivés loc. m.
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de priorité loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de circulation loc. m.
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droit de souscription loc. m.
droit de vote loc. m.
droit de créance loc. m.
droits annexes loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droits de douane loc. m.
commission européenne loc. f.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit de gage loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
BCE : Banque centrale européenne sigle