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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
destination OMD : Organisation Mondiale des Douanes libération des échanges CEPME : Crédit d'Equipement des PME pièce d'origine fermeture à l'épreuve des enfants AOC : Appellation d'Origine Contrôlée consommation marchande des ménages plan de développement des produits GENCOD EAN FRANCE : groupement d'études et de normalisation de codification
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