A  B  C  D  E  F  G  H  I  J  K  L  M  N  O  P  Q  R  S  T  U  V  W  X  Y  Z 

droit de la consommation

Résultat de la recherche Genre
sous-consommation n. f.
droit de dénonciation loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
DLC : date limite de consommation sigle
consommation ostentatoire loc. f.
droits de douane loc. m.
droit civil loc. m.
crédit à la consommation ou au consommateur loc. m.
droit de recours loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
produit de consommation intermédiaire loc. m.
droit privé loc. m.
droit litigieux loc. m.
droit d'auteur loc. m.
INC : Institut National de la Consommation sigle
société de consommation loc. f.
propension à consommer ou à la consommation loc. f.
droit préférentiel loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
bien de consommation ou d'usage ou final loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
propension marginale à consommer ou à la consommation loc. f.
fonction de consommation loc. f.
consommation intermédiaire ou des entreprises loc. f.
DGCCRF : Direction Générale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
droits de petite voirie loc. m.
crédit de droits loc. m.
BOCCRF : Bulletin Officiel de la Concurrence, de la Consommation et de la Répression des Fraudes sigle
produit de consommation courante ou d'usage courant loc. m.
surconsommation n. f.
droit mou loc. m.
droit d'appréhension loc. m.
mise à la consommation loc. f.
consommation moyenne loc. f.
droit de mouillage loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit antidumping loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit du marketing loc. m.
unité de consommation loc. f.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
demande moyenne ou consommation moyenne loc. f.
droit de présentation loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit de rachat loc. m.
DIRECCTE : Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l'Emploi sigle
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
atteinte aux droits loc. f.
droit de réponse loc. m.
droits dérivés loc. m.
historique des consommations loc. m.
droit européen loc. m.
droit de tirage loc. m.
consommation finale des ménages loc. f.
propension moyenne à consommer ou à la consommation loc. f.
droit de vote loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droit de souscription loc. m.
consommation induite loc. f.
CREDOC : Centre de Recherches, d'Etudes et de DOcumentation sur la Consommation sigle
consommation responsable loc. f. p.
PGC : produit de grande consommation sigle
consommation marchande des ménages loc. f.
droit de douane préférentiel loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit de circulation loc. m.
bien de consommation intermédiaire ou productive loc. m.
droit de poursuite loc. m.
droit d'asile loc. m.
droit de visite loc. m.
droit au bail loc. m.
droit de rétention loc. f.
autoconsommation n. f.
droiture (en) loc. adv.
abus de droit loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits annexes loc. m.
droit de place loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
coopérative de consommateurs ou de consommation loc. f.
ILEC : institut de Liaison et d'Etudes des industries de Consommation sigle
PUCE : périmètre d'usage de consommation exceptionnelle sigle
droit de gage loc. m.
droits d'affichage loc. m.
prix à la consommation loc. m.
droit de créance loc. m.
bien de grande consommation loc. m.
marché de gros de consommation loc. m.
droits spécifiques loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
TICPE - Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques sigle
droit exclusif loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit commercial loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de reproduction loc. m.
qui de droit loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
consommation publique loc. f.
DPA : droit de première accession loc. m.
loi de consommation ou de demande d'un article loc. f.
produit de consommation durable loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
droit de propriété loc. m.
bien durable ou de consommation durable loc. m.
consommation potentielle loc. f.
CNC : Conseil national de la consommation sigle
droits d'accise loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'option loc. m.
droits ad valorem loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit d'établissement loc. m.