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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
BIC : bureau international des containers et du transport intermodal commission de dépouillement des offres juge de l'exécution des décisions de justice courbe des ventes boite à commandes EAN International : Association internationale pour la numérotation des articles INED : Institut National d'Etudes Démographiques commission des sondages CFE : centre de formalités des entreprises gestion des ventes
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