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droit commercial

Résultat de la recherche Genre
ristourne de collaboration ou de coopération commerciale loc. f.
droits ad valorem loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
déficit de la balance commerciale loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de rachat loc. m.
coopération commerciale loc. f.
balance commerciale loc. f.
information commerciale loc. f.
ODEC : observatoire départemental d'équipement commercial sigle
interaction commerciale loc. f.
planification commerciale loc. f.
CECOD : Centre d'Etudes de la Commercialisation et de la Distribution sigle
frais de commercialisation loc. m.
rendement commercial loc. m.
tactique commerciale loc. f.
droit de circulation loc. m.
enseignement commercial loc. m.
contrôle commercial loc. m.
droit administratif ou public loc. m.
crédit de droits loc. m.
droit d'asile loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
ICCA : International Council for Commercial Arbitration sigle
droit d'entrée loc. m.
parc d'activités commerciales loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
carte commerciale loc. f.
commercialisable adj.
DPA : droit de première accession loc. m.
tableau de bord commercial loc. m.
SCU : surface commerciale utile sigle
convention commerciale loc. f.
juridiction commerciale loc. f.
droit de priorité loc. m.
cycle de vie d'un concept commercial loc. m.
droit de douane préférentiel loc. m.
sciences commerciales loc. f. p.
centre commercial loc. m.
budget commercial loc. m.
droit au bail loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
Droit en imsage n. comp. m.
qui de droit loc. m.
nom commercial loc. m.
documentation commerciale ou publicitaire loc. f.
droits d'affichage loc. m.
fonds commercial loc. m.
magasin commercial d'un producteur loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
droit préférentiel loc. m.
barattage commercial n. m.
droits dérivés loc. m.
technicocommercial, technicocommerciale, technicocommerciaux adj. / n. m. / n. f.
CDEC : commission départementale d'équipement commercial sigle
couverture commerciale loc. f.
communication commerciale via les réseaux sociaux loc. f. p.
communication commerciale loc. f.
attaché commercial loc. m.
percée commerciale loc. f.
droit de mouillage loc. m.
logistique commerciale loc. f.
droits annexes loc. m.
coût de commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
risque commercial loc. m.
BODACC : Bulletin Officiel des Annonces Civiles tt Commerciales sigle
télévision commerciale loc. f.
objectif commercial loc. m.
clause commerciale loc. f.
EPIC : Etablissement public industriel et commercial. sigle
droit d'appréhension loc. m.
droit de présentation loc. m.
zone d'attraction commerciale loc. f.
droit de recours loc. m.
conseiller commercial loc. m.
droit européen loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
réseau de commercialisation loc. m.
droit à l'image loc. m.
CNEC : commission nationale d'équipement commercial sigle
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
radio commerciale loc. f.
livré droits acquittés loc. m.
droiture (en) loc. adv.
droit de poursuite loc. m.
commercialiser v. tr.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droits de douane loc. m.
établissement public industriel et commercial (EPIC) loc. m.
psychologie commerciale loc. f.
effet marginal de l'effort de commercialisation loc. m.
directeur commercial loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
preuve commerciale loc. f.
droits spécifiques loc. m.
effort de commercialisation loc. m.
commercialité n. f.
publicité commerciale loc. f.
droit de place loc. m.
CEPC : Commission d'Examen des Pratiques Commerciales sigle
administration commerciale loc. f.
couverture commerciale d'un territoire loc. f.
techniques de commercialisation ou techniques commerciales loc. f. p.
droit de réponse loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
propriété commerciale loc. f.
droit de propriété loc. m.
attraction commerciale loc. f.
appareil commercial loc. m.
international commercial terms angl.
politique commerciale loc. f.
agent commercial loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de tirage loc. m.
droit d'auteur loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de timbre loc. m.
droit de créance loc. m.
droit antidumping loc. m.
BEC : bureau d'études commerciales sigle
saturation commerciale loc. f.
rentabilité commerciale loc. f.
droit de reproduction loc. m.
technico-commercial n. m.
propagande commerciale loc. f.
accord commercial loc. m.
lettre de crédit commercial loc. f.
parasitisme commercial loc. m.
droits de grande voirie loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droit litigieux loc. m.
semaine commerciale loc. f.
droit privé loc. m.
schéma de développement commercial loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
droits d'enregistrement loc. m.
direction commerciale loc. f.
urbanisme commercial loc. m.
arbitrage commercial international loc. m.
ingénieur de vente ou ingénieur commercial loc. m.
droit de résiliation loc. m.
stratégie de communication commerciale loc. f.
commercialisation d'un produit ou d'un service vendu loc. f.
paracommercialisme n. m.
droit de vote loc. m.
entreprise commerciale loc. f.
système d'information commerciale loc. m.
droit de gage loc. m.
attaché commercial, attachée commerciale loc. m.
droit exclusif loc. m.
gestion commerciale loc. f.
fonction commerciale loc. f.
droit de la distribution loc. m.
droit de souscription loc. m.
commercialisation n. f.
droit d'établissement loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
politique de communication commerciale loc. f.
droit de visite loc. m.
société commerciale loc. f.
stratégie commerciale loc. f.
ONEC : Observatoire National d'Equipement Commercial sigle
effet de déclin d'une action commerciale loc. m.
CMCC : crédit de mobilisation des créances commerciales sigle
études commerciales loc. f. p.
facteur de commercialisation loc. m.
droit de la consommation loc. m.
abus de droit loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
remise de coopération commerciale loc. f.
commercial, commerciale, (commerciaux) adj.
lancement commercial d'un produit ou d'un service vendu loc. m.
produit commercialisable loc. m.
recherche commerciale loc. f.
droit civil loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
droits d'accise loc. m.
unité commerciale loc. f.
droit mou loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de rétention loc. f.