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droit européen

Résultat de la recherche Genre
UEM : union économique et monétaire européenne sigle
droit de réponse loc. m.
droits d'accès à un marché loc. m.
droits d'affichage loc. m.
droit de timbre loc. m.
livré droits acquittés loc. m.
abus de droit loc. m.
Réglement Européen Reach sigle
droit commercial loc. m.
droit de vote loc. m.
droit d'accès à l'information loc. m.
droit de timbre douanier loc. m.
BCE : Banque centrale européenne sigle
CEE : Communauté Economique Européenne sigle
droit de tirage loc. m.
droits spécifiques loc. m.
droit d'établissement loc. m.
droit d'attribution d'actions loc. m.
droit de prélèvement loc. m.
DPA : droit de première accession loc. m.
droit de gage loc. m.
vente rendu droits acquittés loc. f.
BEI : banque européenne d'investissement sigle
commission européenne loc. f.
droiture (en) loc. adv.
droit exclusif loc. m.
CEN : Comité Européen de Normalisation sigle
droit de douane préférentiel loc. m.
droit compensatoire loc. m.
droit d'asile loc. m.
droits d'octroi de mer loc. m.
rendu droits acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
BEUC : Bureau Européen des Unions de Consommateurs sigle
droit mou loc. m.
droit de résiliation loc. m.
droits d'auteur loc. m.
droit de créance loc. m.
droit de la concurrence loc. m.
droit de mouillage loc. m.
droit litigieux loc. m.
qui de droit loc. m.
droit de dénonciation loc. m.
droit de poursuite loc. m.
Fonds européen d'investissement sigle
droit d'auteur loc. m.
droit de propriété loc. m.
droit de place loc. m.
droit du marketing loc. m.
droit de recours loc. m.
carte paneuropéenne loc. f.
droits d'enregistrement loc. m.
Droit en imsage n. comp. m.
droit de visite loc. m.
AEMF - Autorité européenne des marchés financiers sigle
droits de grande voirie loc. m.
droit d'option loc. m.
droit de l'entreprise loc. m.
UE : Union européenne sigle
droit de souscription loc. m.
EEE : Espace Economique Européen sigle
droit préférentiel loc. m.
droit de priorité loc. m.
droit antidumping loc. m.
rendu droits non acquittés... (lieu de destination convenu) loc. adj.
taux d'escompte de la Banque centrale européenne loc. m.
Loi HADOPI : Haute Autorité pour la Diffusion des Œuvres et la Protection des droits sur Internet sigle
droit d'entrée loc. m.
droits d'accise loc. m.
droit de présentation loc. m.
atteinte aux droits loc. f.
agence européenne de produits chimiques loc. f.
directive communautaire ou européenne loc. f.
droit de reproduction loc. m.
OLAF : office européen de lutte anti-fraude sigle
AELE : Association européenne de libre-échange sigle
droits annexes loc. m.
ayant droit (p. ayants droit) loc. m.
système monétaire européen (SME) loc. m.
droit au renouvellement de bail commercial loc. m.
SME-bis : Système monétaire européen-bis sigle
IME : institut monétaire européen sigle
comité économique et social de l'Union européenne loc. m.
droits de douane loc. m.
CJCE : cour de justice des communautés européennes sigle
droit de circulation loc. m.
droit de rachat loc. m.
droit de la consommation loc. m.
AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments sigle
BERD : banque européenne de reconstruction et de développement sigle
CECA : Communauté Européenne du Charbon et de l'Acier sigle
association européenne pour la numérotation des articles loc. f.
droit administratif ou public loc. m.
droit civil loc. m.
SEBC : système européen de banques centrales sigle
droits ad valorem loc. m.
droits de petite voirie loc. m.
crédit de droits loc. m.
droits dérivés loc. m.
droit privé loc. m.
DTS : droits de tirage spéciaux sigle
droit au bail loc. m.
vente rendu à quai droits non acquittés loc. f.
institutions de l'Union européenne loc. f. p.
droit d'appréhension loc. m.
droit de la distribution loc. m.
droit de rétention loc. f.