Nouveaux mots
Il n'y a qu'un terme pour 'Usance' en Allemand
usage de commerce (loc. m.)
Définition(s)
Pratique très généralement reconnue dans les transactions commerciales, nationales ou internationales.
La loi elle-même tient souvent l'usage établi pour une source de droit.
V. Usage, parère.
La loi elle-même tient souvent l'usage établi pour une source de droit.
V. Usage, parère.
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
commerce de détail non alimentaire ACFCI : Assemblée des Chambres Françaises de Commerce et d'Industrie école de commerce acte de commerce formes de commerce cessation de commerce commerce de proximité système de paiement intercommerces SICOMI : société immobilière pour le commerce et l'industrie UCV : Union du Grand Commerce de centre Ville
Nouveaux mots