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origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
méthodes d'observation réévaluation libre des bilans CIGREF : Club Informatique des GRandes Entreprises Françaises recouvrement des créances association européenne pour la numérotation des articles GENCOD : groupement d'études de normalisation et de codification escalade des prix comptabilité des engagements promoteur des ventes hystérésis des frais
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