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Il n'y a qu'un terme pour 'Herkunft der Waren' en Allemand
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Anglais (GB)
Allemand
Espagnol
Italien
Pas de traduction à ce jour
Synonymes
Cette 'rubrique' n'a pas encore été définie
Voir aussi
CNIL : commission nationale de l'informatique et des libertés AESA : Autorité Européenne de Sécurité des Aliments hiérarchisation des prix TOF : tableau des opérations financières comptabilité des engagements revenu des ménages marchandises dangereuses (radio-actives, inflammables, explosives), polluantes ou infectes INAO : Institut NAtional de l'Origine et de la qualité marchand des quatre-saisons DGCCRF : Direction Générale de la Concurrence de la Consommation et de la Répression des Fraudes
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