Nouveaux mots
origine des marchandises (loc. f.)
Définition(s)
Lieu où des marchandises ont été récoltées, extraites du sol ou fabriquées.
Lorsque les marchandises ont subi une transformation dans un pays tiers, il existe des règles spéciales pour déterminer leur origine. Il est tenu compte de cette origine pour fixer les droits de douane applicables.
V. Provenance
Traductions
Voir aussi
méthodes d'enquête CCR : coefficient de capitalisation des résultats domaine des collectivités locales distribution de dividendes accroissement des ventes publicité clandestine HACCP : Analyse des Dangers et Contrôle des Points Critiques AFSB : Association Française des Sociétés de Bourse surveillance des prix Conseil des gouverneurs de la BCE
Nouveaux mots